Modèle de CGV à adapter à ton activité et à faire valider par un professionnel du droit avant la mise en ligne. Les points entre crochets sont à compléter.
Les présentes CGV régissent les prestations proposées par Doria D. Accompagnements & Conseils (SIRET 983 634 478 00017) : formations en entreprise, accompagnements individuels (RDV Clarté, RDV Métamorphose) et prestations associées.
Les prestations et leurs tarifs sont détaillés en devis (formations entreprise) ou indiqués au moment de la réservation (RDV Clarté : 111 € TTC). Les tarifs s'entendent [HT ou TTC selon le cas].
La prestation est confirmée à réception du devis signé et/ou de l'acompte. Modalités de paiement : [à préciser : virement, acompte, échéances].
[À préciser selon ta politique et la réglementation : délai de rétractation pour les particuliers, conditions d'annulation/report, sommes dues.]
Pour les prises en charge OPCO/CPF, l'adossement administratif est assuré via EMIS Business School (organisme certifié Qualiopi). Les conditions spécifiques sont précisées au devis.
Les accompagnements sont une obligation de moyens, non de résultat. Ils ne se substituent pas à un suivi médical ou psychologique.
Voir notre politique de confidentialité.
Droit applicable : français. [Médiateur de la consommation et juridiction compétente à préciser.]